Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C'ETAIT DEMAIN
CAMERA ONE TELEVISION, SAS
BONNE PIOCHE TELEVISION, SARL A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3990961
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C\'ETAIT DEMAIN de CAMERA ONE TELEVISION

Présentation de la marque C'ETAIT DEMAIN

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMERA ONE TELEVISION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNE PIOCHE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'ETAIT DEMAIN »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMERA ONE TELEVISION domicilié(e) 17 RUE DE LA TREMOILLE - 75008 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNE PIOCHE TELEVISION domicilié(e) 188 RUE DE LA ROQUETTE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMERA ONE TELEVISION, Mme. FANNY LISZKA domicilié(e) 17 RUE DE LA TREMOILLE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CAMERA ONE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : CT DEMAIN , J'AI TUE UN HOMME , LES PLUS BEAUX TREKS , Aux chiottes la liberté , CHAMPION'S FACTORY


CAMERA ONE TELEVISION, SAS - 17 RUE DE LA TREMOILLE - 75008 - PARIS - France

BONNE PIOCHE TELEVISION, SARL A ASSOCIE UNIQUE - 188 RUE DE LA ROQUETTE - 75011 - PARIS - France


CAMERA ONE TELEVISION, Mme. FANNY LISZKA - 17 RUE DE LA TREMOILLE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722854 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles ; pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel ; d'instruction ou d'enseignement (à ; l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou ; lithographiés ; tableaux (peintures) ; encadrés ou non ; aquarelles ; Titres de livres ; collections littéraires, ; vidéo, matérielles et virtuelles ; séries de magazines ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications ; communications ; par terminaux d'ordinateurs ou par ; réseau de fibres optiques ; émissions ; radiophoniques ou télévisées ; Télévision par câbles ; agence de ; presse/agence d'informations ; diffusion de programme de ; télévision/émissions de télévision on ; line ; sites ; radiodiffusion/communication ; radiophoniques/émissions ; radiophoniques/diffusion de programmes ; radiophoniques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production ; de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation ; et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ; ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Reportages ; photographiques ; production de spectacles, de magazines, documentaires par tous moyens et ; supports existants ou à venir ; production de films autre que films publicitaires ; projection ; de films cinématographiques ; micro-édition ; micro-filmage ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services ; de loisir ; organisation de concours ; service de vidéothèque ; production de films sur bandes ; vidéo en numérique ; montage de bande vidéo en numérique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Service de reporters ; filmage sur bandes vidéos ; diffusion de programmes télévisuels ou radiophoniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.